Lutte contre le blanchiment d'argent (AML) et le financement du terrorisme (CFT): module général et applications

La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme est plus que jamais d’actualité. Le nouveau cadre réglementaire suite à la transposition de la cinquième directive anti-blanchiment (AML V) est entré en vigueur en 2021. Via un module général, cette formation permet d’acquérir les connaissances nécessaires pour appliquer une politique antiblanchiment au sein d’une institution financière. La suite de cette formation se compose de 4 applications concrètes qui accordent une attention particulière au blanchiment d'argent:

• Corporate Banking;
• Private Banking;
• Fonds d'Investissement;
• Services de paiement et Monnaie Electronique. 

Les objectifs de cette formation sont les suivants:

• comprendre ce qu'est le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme;
• à l'aide d'un processus client avoir un aperçu des obligations que doivent remplir les institutions financières dans AML et CFT;
• connaître les facteurs de risque qui peuvent laisser présager AML et CFT;
• discuter des sensibilités spécifiques que les différents domaines ont pour le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme;
• donner des exemples issus de la pratique à l’aide de cas concrets.

Programme

Contenu

L’E-learning consiste de 5 modules dans lesquels la théorie, des excercises et des cas concrets sont traités. Chaque module donne un aperçu approfondi d'une application concrète de la législation antiblanchiment.

Module 1: Lutte contre le blanchiment d'argent (AML) et le financement de terrorisme (CFT): aperçu général des activités bancaires et d'assurance (2h)

• Définitions et historique
  • Définition des notions et cadre légal
  • AML et CFT dans la pratique
  • Trois phases dans le cadre desquelles des opérations de blanchiment sont effectuées 
• Risques et approche orientée risques:

• • évaluation générale et individuelle des risques: facteurs de risque;
  • réduction des risques;
  • nouveaux clients:
    • enquête sur les clients;
    • évaluation des risques;
    • acceptation des clients;
    • cas;
  • contrôle des relations commerciales et des transactions: Contenu
    • contrôle de première et de deuxième ligne;
    • approche en matière de risques;
    • signes laissant présager des opérations de blanchiment;
    • cas;
  • réaction:
    • refus de poursuivre la relation avec le client;
    • cas.
• Mesures au niveau de l’organisation:
  • "Anti-Money Laundering Compliance Officer" (AMLCO) et un responsable du comité de direction;
  • politique;
  • formation et sensibilisation;
  • système de "sonnette d’alarme";
  • obligation de conservation.

Module 2: AML et CFT appliquée au Corporate Banking (30 min.)

• Définition;
• présentation des propriétés qui rendent le Corporate Banking particulièrement vulnérable au blanchiment de capitaux et au financement du terrorisme;
• bref rappel des principes généraux du module de base, mettant l’accent sur l’approche fondée sur le risque;
• obligations spécifiques lors de l'accueil client, telles que:
  • l'identification et la vérification des UBO;
  • l'identification et la vérification des mandataires;
  • une vigilance accrue lors de l’exécution d’activités commerciales internationales;
  • une vigilance accrue vis-à-vis des délits de base, auxquels le Corporate Banking est particulièrement sensible;
• contrôle des relations commerciales et des transactions;
• cas.

Module 3: AML et CFT appliquée au Private Banking (30 min.)

• Définition;
• présentation des propriétés qui rendent le Private Banking particulièrement vulnérable au blanchiment de capitaux et au financement du terrorisme;
• bref rappel des principes généraux du module de base, mettant l’accent sur l’approche fondée sur le risque;
• obligations spécifiques lors de l'accueil client, telles que:
  • enquête approfondie sur le client en cas de structures complexes;
  • règles relatives à l’examination de l'origine du patrimoine et des fonds;
• facteurs de risque spécifiques qui indiquent un risque accru ou réduit de blanchiment de capitaux ou de financement du terrorisme (p.ex. PPE, pays à risque…);
• contrôle des relations commerciales et des transactions;
• cas.

Module 4: AML et CFT appliquée au Fonds d'Investissement (30 min.)

• Définition;
• présentation des caractéristiques qui permettent de faire en sorte que les fonds de placement soient sensibles au blanchiment de capitaux et au financement du terrorisme;
• bref rappel des principes généraux du module de base, mettant l’accent sur l’approche fondée sur le risque;
• aperçu des règles spécifiques applicables dans le cadre des fonds d'investissement dans la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme;
• citation de quelques délits sous-jacents au blanchiment de capitaux pour lesquels des fonds de placement peuvent être particulièrement sensibles;
• contrôle des relations commerciales et des transactions;
• cas.

Module 5: AML et CFT appliquée aux Services de paiement et Monnaie Electronique (45 min.)

Partie 1: Services de paiement

• Définition;
• présentation des propriétés qui font que les services de paiement sont particulièrement sensibles au blanchiment de capitaux et au financement du terrorisme;
• règles spécifiques pour les transferts de fonds;
• règles spécifiques pour les transmissions de fonds ou "money remittance";
• cas.

Partie 2: Monnaie électronique

• Définition des notions et différents types de monnaie électronique;
• présentation des propriétés qui font que la monnaie électronique est particulièrement sensible au blanchiment de capitaux et au financement du terrorisme;
• règles spécifiques pour les émetteurs de monnaie électronique;
• cas.

Au terme de l’e-learning, vous pouvez passer un test à choix multiple en ligne. Vous avez le choix entre des questions axées sur les activités bancaires ou les activités d’assurance. Le test donne droit à des points de recyclage. Une attestation de recyclage est remise si le test est passé avec fruit (un résultat de 60% ou plus).

Méthodologie

Un « e-learning » est un auto-apprentissage à 100 %. Vous vous connectez individuellement à la plateforme d'apprentissage MyFA et traitez à votre rythme le contenu d'apprentissage qui vous est proposé via une présentation interactive. Vous pouvez suivre cette formation en ligne où, quand et aussi souvent que vous le souhaitez. Le matériel didactique se compose d’un format numérique avec texte, vidéo, images, animations, questions de test et/ou références à des documents et/ou sites web pertinents.

Type de formation: E-learning

Vous pouvez suivre cette formation par e-learning en utilisant une plateforme d’apprentissage en ligne. Vous pouvez vous préparer au test en ligne à l’aide de la théorie, d’exercices et de cas.

Matériel de formation: E-learning

Assurances: Les connaissances techniques relatives aux différentes branches d'assurance, conformément à l'article 270 de la loi du 4 juillet 2014.

Banque: Les connaissances techniques relatives aux produits financiers et aux services bancaires et d'investissement, conformément à l'article 7, §1, 1°, b et c. de l'AR du 1er juillet 2006.